Ma mairie
Les séances
Consultez les documents des séances du conseil municipal : convocations, ordres du jour et délibérations. Recherchez par titre ou type, puis ouvrez le PDF.
29 octobre 2026
424 septembre 2026
32- Convocation Convocation CM du 24 septembre 2026 Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du Jour CM du 24 septembre 2026 Ouvrir
- Délibération délibération 862026 relative à la convention de gestion du patrimoine du CCAS par la VBT Ouvrir
- Délibération délibération 892026 portant création d'emplois dans le cadre du déroulement de carrière par avancement de grade Ouvrir
- Délibération délibération 922026 adoptant le réglement intérieur du CM Ouvrir
- Délibération délibération 952026 proposant deux contribuables appelées à siéger à la CIID Ouvrir
- Délibération délibération 982026 adoptant la DM N° 1 du BP 2026 Ouvrir
- Délibération délibération 1012026 relative à la programmation 2026 de la Cité éducative Ouvrir
- Délibération délibération 1042026 approuvant la Convention PAJ Region - Ville de Basse-Terre Ouvrir
- Délibération délibération 1072026 décidant de l'installation de totems et d'écrans numériques dans les bâtiments communaux Ouvrir
- Délibération délibération 842026 autorisant la création d'une société AD HOC SEMSAMAR Ouvrir
- Délibération délibération 872026 portant création d'emplois permanents Ouvrir
- Délibération délibération 902026 modifiant la délibération n° 782026 relative à l'apprentissage Ouvrir
- Délibération délibération 932026 désignants les représentants de la Ville conférence régionale ZAN Ouvrir
- Délibération délibération 962026 désignant un élu référent de la Ville au SMGEAG Ouvrir
- Délibération délibération 992026 relative aux admissions en non-valeur de créances irrécouvrables Ouvrir
- Délibération délibération 1022026 portant attribution d'une subvention à titre exceptionnel au Racing-Club Ouvrir
- Délibération délibération 1052026 décidant de lancer l'opération MOUS à RDP Ouvrir
- Délibération délibération 852026 modifiant la délibération 412025 fixant les tarifs de stationnement hors voirie Ouvrir
- Délibération délibération 882026 modifiant la délibération N° 652026 du 04 juin Ouvrir
- Délibération délibération 912026 relatif au renouvellement de l'agrément pour le service civique Ouvrir
- Délibération délibération 942026 désignant les représentants de la Ville à la CÉSAR Ouvrir
- Délibération délibération 972026 octroyant un mandat spécial au maire pour participation au congrès des maires 2026 Ouvrir
- Délibération délibération 1002026 instituant la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation TVLH Ouvrir
- Délibération délibération 1032026 portant approbation du budget prévisionnel du Point Hygiene Ouvrir
- Délibération délibération 1062026 relative à l'accès à la déchetterie intercommunale par suite du déploiement des conteneurs interrés Ouvrir
- Autre Convention CAGSC Déchetterie Ouvrir
- Autre Convention Ville de Basse-Terre - Mézotola Digital écrans et totems Ouvrir
- Autre Convention de partenariat Région - Ville Ouvrir
- Autre Demande d'Admission en Non Valeur - Liste 813680334-2 Ouvrir
- Autre CONVENTION GESTION CCAS Ouvrir
- Autre RÉGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNICIPAL 2026 Ouvrir
6 juillet 2026
15- Convocation Convocation CM du 06 juillet 2026 Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du Jour CM du 06 juillet 2026 Ouvrir
- Délibération délibération 712026 autorisant le maire à signer le marché relatif à la fourniture et la livraison de repas pour les écoles Ouvrir
- Délibération délibération 742026 Ouvrir
- Délibération délibération 772026 portant créations d'emplois non-permanents Ouvrir
- Délibération délibération 812026 proposant les personnes appelées à siéger à la CCID Ouvrir
- Délibération DÉLIB79~2026 représentant OTI Ouvrir
- Délibération délibération 722026 décidant de l'acquisition des parcelles cadastrées AS 47 et AS 48 Ouvrir
- Délibération délibération 752026 portant déclassement du domaine public de l'ancien marché de Sainte-Thérèse Ouvrir
- Délibération délibération 782026 instaurant la possibilité de recourir au contrat d'apprentissage Ouvrir
- Délibération délibération 822026 portant demande de dotation autitre du FNFS et du FNADT Ouvrir
- Délibération délibération 732026 sollicitant l'approbation de la rétrocession par Terres Caraibes de la Maison Coquille Ouvrir
- Délibération délibération 762026 portant création d'emplois permanents Ouvrir
- Délibération délibération 802026 désignant le correspondant DÉFENSE de la Ville Ouvrir
- Délibération délibération 832026 portant adhésion de la Ville au dispositif VADO Ouvrir
4 juin 2026
17- Convocation Convocation CM du 04 juin 2026 Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du Jour CM du 04 juin 2026 Ouvrir
- Délibération délibération 552026 portant attribution de subventions 2026 aux associations Ouvrir
- Délibération délibération 582026 désignant une elue relais de l'égalité Ouvrir
- Délibération délibération 612026 approuvant l'engagement du projet d'aménagement de la plage du centre ville et sollicitant les co-financements liés à l'opération Ouvrir
- Délibération délibération 652026 portant création d'emplois permanents Ouvrir
- Délibération délibération 682026 désignant le représentant de la VBT pour sieger à la CLETC Ouvrir
- Délibération délibération 562026 prononçant la fermeture de l'école maternelle laure ABEL au Carmel Ouvrir
- Délibération délibération 592026 décidant de la reprise de 45 terrains commun au cimetière de la ville dans les 6 secteurs du cimetière Ouvrir
- Délibération délibération 622026 sollicitant l'adhésion de la ville au CÉREMA et désignant le représentant de la ville Ouvrir
- Délibération délibération 662026 portant création d'un comité CST commun entre la commune et ses établissemets publics rattachés Ouvrir
- Délibération délibération 692026 décidant de la désignation d'un adjoint au maire pour la signature des actes passées en la forme administrative Ouvrir
- Délibération délibération 572026 décidant de l'attribution de bon d'achat aux bacheliers 2026 Ouvrir
- Délibération délibération 602026 décidant de modifier la délibération n° 332017 relative à la demande de cession gracieuse des parcelles de la zone des 50 pas géométriques Ouvrir
- Délibération délibération 632026 modifiant la délibération n°232026 du 09 avril2026 fixant les indemnités de fonction des élus Ouvrir
- Délibération délibération 672026 fixant la composition du CST et de la F3SCT Ouvrir
- Délibération délibération 702026 accordant la garantie d'emprunt au profit de la SIG Ouvrir
27 avril 2026
34- Convocation Convocation CM du 27 avril 2026 Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du Jour CM du 27 avril 2026 Ouvrir
- Délibération délibération 302026 adoptant les comptes financiers uniques 2025 Ouvrir
- Délibération délibération 332026 adoptant mes budgets primitifs 2026 Ouvrir
- Délibération délibération 362026 relative au droit à la formation des élus Ouvrir
- Délibération délibération 392026 relative à la création de la CAO et à la désignation de ses membres Ouvrir
- Délibération délibération 422026 relative à la représentation de la Ville au sein du CA de la SIKOA Ouvrir
- Délibération délibération 452026 relative à la représentation de la Ville auprès de la SIG Ouvrir
- Délibération délibération 482026 relative à la représentation de la VBT au CS du CHBT Ouvrir
- Délibération délibération 512026 portant création de la suite des commissions municipales internes Ouvrir
- Délibération délibération 542026 portant modification de la délibération n°202026 relative aux commissions municipales Ouvrir
- Délibération délibération 312026 fixant les taux d'imposition 2026 des taxes directes locales Ouvrir
- Délibération délibération 342026 relative à la mise en oeuvre du dispoisitif INCROYABLE COMMERCE Ouvrir
- Délibération délibération 372026 approuvant la programmation des investissements communaux 2026 Ouvrir
- Délibération délibération 402026 proposant les membres de la commission de controle des listes électorales Ouvrir
- Délibération délibération 432026 désignant le représentant de la ville auprès de la SEMSAMAR Ouvrir
- Délibération délibération 462026 désignant les représentants de la Ville à la CALEOL Ouvrir
- Délibération délibération 492026 décidant de la désignation des représentantants de la VBT à Terres Caraïbes Ouvrir
- Délibération délibération 522026 désignant le suppléant du Maire au PNG Ouvrir
- Délibération délibération 322026 autorisant la mise en place et le vote des AP, AE et CP 2026 Ouvrir
- Délibération délibération 352026 sollicitant la cession à titre gracieux de la parcelle AM 563 pour un projet de renaturation en Ville Ouvrir
- Délibération délibération 382026 portant création de la commission communale pour l'accessibilité Ouvrir
- Délibération délibération 412026 portant création de la commision d'ouverture de plis de délégation de service public Ouvrir
- Délibération délibération 442026 portant désignation du représentant de la Ville à la SEMAG Ouvrir
- Délibération délibération 472026 relative à la représentation de la Ville au sein de la FME Ouvrir
- Délibération délibération 502026 décidant de la désignation des représentants de la VBT auprès du SyMEG Ouvrir
- Délibération délibération 532026 relative à la représentation de la Ville au CA de l'ARBIG Ouvrir
- Autre BP 2026 BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT_compressed Ouvrir
- Autre note de présentation brève et synthétique des CFU 2025 Ouvrir
- Autre CFU 2025 DEFINITIF BUDGET PRINCIPAL_compressed Ouvrir
- Autre état de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026 Ouvrir
- Autre tableau AP - CP Ouvrir
- Autre CFU 2025 ETATS ANNEXES BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT Ouvrir
- Autre note de présentation brève et syntéthique des BP 2026 Ouvrir
9 avril 2026
23- Convocation Convocation Conseil Municipal du 09 avril 2026 Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du Jour CM du 09 avril 2026 Ouvrir
- Convocation Convocation CM élection du Maire et des Adjoints Ouvrir
- Délibération délibération 152026 portant suppression création d'emploi permanent Ouvrir
- Délibération délibération 182026 portant désignation des représentants de la VBT au CA des conseils d'école Ouvrir
- Délibération délibération 212026 fixant le nombre d'administrateurs du CA du CCAS Ouvrir
- Délibération délibération 242026 adoptant la majoration des indemnités de fonction des élus Ouvrir
- Délibération délibération 272026 adoptant le réglement budgétaire et financier de la VBT Ouvrir
- Délibération délibération 132026 prescrivant la modification simplifiée n°2 du PLU Ouvrir
- Délibération délibération 162026 relative à l'octroi de gratification pour les stagiaires de l'enseignement Ouvrir
- Délibération délibération 192026 relative à la désignation des représentants de la ville aux CA des établissements publics locaux d'enseignement Ouvrir
- Délibération délibération 222026 portant désignation des représentants du CM au CA du CCAS Ouvrir
- Délibération délibération 252026 approuvant le projet d'extension du système de vidéoprotection Ouvrir
- Délibération délibération 282026 prenant acte de la tenue du DOB Ouvrir
- Délibération délibération 142026 portant sur la création d'emploi permanent Ouvrir
- Délibération délibération 172026 portant modification des membres des conseils de quartier pour le collège des élus Ouvrir
- Délibération délibération 202026 portant création des commissions municipales et fixation de leur composition Ouvrir
- Délibération délibération 232026 adoptant les indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux Ouvrir
- Délibération délibération 262026 relative au mécénat dans le cadre du festival 2026 patrimoines en lumières Ouvrir
- Délibération délibération 292026 portant déploiement du dispositif territoires numériques éducactifs et approbation de son plan de financement Ouvrir
- Autre convention mécénat - festival 2026 Ouvrir
- Autre Règlement Budgétaire et Financier VBT - 2026 Ouvrir
- Autre ROB 2026 Ouvrir
20 mars 2026
5- Délibération délibération 112026 donnant délégation de pouvoirs du CM au Maire dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT Ouvrir
- Délibération délibération 122026 portant création de la commission communale des finances Ouvrir
- Délibération délibération 102026 fixant le nombre des adjoints Ouvrir
- Autre PV élection maire et adjoints 2026 avec tampon préfecture Ouvrir
- Autre feuille de proclamation des adjoints 2026 avec tampon préfecture Ouvrir
10 février 2026
15- Convocation Convocation Affichage CM du 10 février 2026 (.pdf) (.pdf) Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du jour du CM du 10 février 2026 (.pdf) Ouvrir
- Délibération convention délibération N° 05-2026 Ouvrir
- Délibération délibération 01-2026 portant sur la création d'un emploi permanent Ouvrir
- Délibération délibération 04-2026 portant sur les modalités de remboursement de frais engagés par les élus dans le cadre d'une mission ou d'un mandat spécial Ouvrir
- Délibération délibération 07-2026 approuvant le projet de deuxième biennale du festival de Basse-Terre Patrimoines en Lumières et son plan de financement Ouvrir
- Délibération Dossier de partenariat du festival de Basse-Terre 2026 - délibéation 07-2026 Ouvrir
- Délibération convention délibération N° 06-2026 Ouvrir
- Délibération délibération 02-2026 portant suppression-création d'emplois permanents Ouvrir
- Délibération délibération 05-2026 portant sur l'octroi de bons d'achat à l'occasion des départs en retraite des agents communaux Ouvrir
- Délibération délibération 08-2026 approuvant la convention de partenariat entre la ville de basse-Terre et l'Office du Tourisme duGrand Sud Caraïbes Ouvrir
- Délibération convention délibération N° 08-2026 Ouvrir
- Délibération délibération 03-2026 portant sur les modalités de prise en charge des frais de missions, stages et de formations des agents communaux Ouvrir
- Délibération délibération 06-2026 approuvant la convention de partenariat avec l'ALEFPA pour l'embellissement du cadre de vie du coeur de Ville Ouvrir
- Délibération délibération 09-2026 décidant d'utiliser l'enfeu au titre de terrains communs et de caveau provisoire ainsi que la tarification des loges désignées en caveau provisoire Ouvrir
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