Ma mairie
Les séances
Consultez les documents des séances du conseil municipal : convocations, ordres du jour et délibérations. Recherchez par titre ou type, puis ouvrez le PDF.
12 décembre 2024
5- Convocation Convocation Affichage CM du 12 décembre 2024 (.pdf) Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du jour CM du 12 décembre 2024 (.pdf) Ouvrir
- Délibération DEL N°712024 délibération prenant acte du rapport annuel 2023 des représentants de la VBT au CA de la SEMSAMAR Ouvrir
- Délibération 742024 délibération pour une constitution de provisions pour risques contentieux Ouvrir
- Délibération 772024 délibération pour corrections sur excercices antérieurs - rattrapage d'armortissements Ouvrir
3 octobre 2024
16- Convocation convocation élus CM du 03 octobre 2024 (.pdf) Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du jour CM du 03 octobre 2024 (.pdf) Ouvrir
- Autre DEL N°59 2024 VALIDANT LA PHASE 1 DU PROJET DE RÉNOVATION DU STADE FÉLIX ÉBOUÉ Ouvrir
- Autre DEL N°62 2024 DÉCIDANT D ACQUÉRIR LA PARCELLE CADASTRÉE AN 703 SISE 3 RUE ARMAND LIGNIERERS Ouvrir
- Autre DEL N°64 2024 (2) ORGANIGRAMME Ouvrir
- Autre DEL N°67 2024 (1) PORTANT ADHÉSION À LA CONVENTION CADRE UNIQUE Ouvrir
- Autre DEL N°69 2024 PORTANT ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS Ouvrir
- Autre DEL N°60 2024 APPROUVANT LE PROJET DE MISE EN SÉCURITÉ ET DE DÉSAMINTAGE DU CINÉMA TIVOLI Ouvrir
- Autre DEL N°63 2024 DÉCIDANT DE LA VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE AK 276 SITUEE A LA CITE GUILLARD Ouvrir
- Autre DEL N°65 2024 PORTANT CRÉATION DE POSTES ET MODIFICATION DES EMPLOIS COMMUNAUX AU 07 10 24 Ouvrir
- Autre DEL N°67 2024 (2) CONVENTION Ouvrir
- Autre DEL N°70 2024 ADOPTANT LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BP Ouvrir
- Autre DEL N°61 2024 DÉCIDANT D ACQUÉRIR LA PARCELLE CADASTRÉE AL 193 SISE 656 DE CIRCONVALLATION Ouvrir
- Autre DEL N°64 2024 (1) ADOPTANT LE NOUVEL ORGANIGRAMME DE LA VILLE DE BT Ouvrir
- Autre DEL N°66 2024 RELATIF À LA CRÉATION D UN POSTE NON PERMANENT Ouvrir
- Autre DEL N°68 2024 INSTAURANT LES MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DU CPF Ouvrir
29 août 2024
5- Délibération Délibération 462024 portant ouverture de la crèche municipale de Basse-Terre Ouvrir
- Délibération Délibération 492024 autorisant le maire à recourir au recrutement d'agents contractuels pour faire face temporairement à la vacance d'un emploi crée Ouvrir
- Délibération Délibération 522024 instaurant la possibilité de recourir au contrat d'apprentissage Ouvrir
11 juillet 2024
12- Délibération 37-2024 Délibération approuvant le règlement d'intervention des aides financière aux propriétaires de logements privés dans le cadre de la mise en place d'une opération (OPAH) Ouvrir
- Délibération 40-2024 Délibération accordant la garantie d'emprunt au profit de la SIG - construction de 15 logements (10LLS-5 LLTS) rue Lardenoy à Basse-Terre Ouvrir
- Délibération 43-2024 Délibération autorisant le maire à signer le renouvellement de la convention cité éducative Ouvrir
- Délibération 362024 délibération autorisant le maire à signer le marché relatif au suivi animation de l'opération OPAH-RU 2024-2029 Ouvrir
- Délibération 38-2024 Délibération rétrocession des parcelles AI 98, 468 et 450 au profit de la SIG pour la réalisation de deux résidences étudiantes Ouvrir
- Délibération 41-2024 Délibération approuvant le projet de rénovation du stade Félix Eboué et approuvant le plan de financement prévisionnel Ouvrir
- Délibération 44-2024 Délibération autorisant le maire à modifier le mode de facturation de l'accueil périscolaire Ouvrir
- Délibération 39-2024 Délibération décidant de la vente de la parcelle cadastrée AM 187 à monsieur IDYLLE Ouvrir
- Délibération 42-2024 Délibération adoptant éxécution de la programmation 2024 politique de la ville Ouvrir
- Délibération 45-2024 Délibération sur la modification du règlement intérieur de la restauration scolaire et de la pause méridienne Ouvrir
4 juin 2024
26- Délibération 802024 abrogeant de la délibération n° 292024 du 04 juin 2024 et fixant les taux de promotion pour les avancements de grade au 1er janvier 2025 Ouvrir
- Délibération 832024 délibération portant avis sur les dérogations au repos dominical des commerces pour 2025 Ouvrir
- Délibération DEL N°722024 délibération portant attribution de subventions 2024 aux associations Ouvrir
- Délibération 752024 délibération pour une reprise de provisions sur l'irrécouvrabilité des créances Ouvrir
- Délibération 782024 délibération pour une reprise de provisions pour risques contentieux Ouvrir
- Délibération 812024 délibération relative au nouveau chef de projet ACV Ouvrir
- Délibération 842024 délibération modifiant la désignation des membres du conseil de quartier du secteur de Circonvallation Ouvrir
- Délibération DEL N°732024 délibération portant autorisation de revalorisation des subventions aux écoles privées sous contrant d'association pour 2024 Ouvrir
- Délibération 762024 délibération décidant de constituer une provision sur l'irrécouvrabilité des créances Ouvrir
- Délibération 792024 délibération portant autorisation d'ouverture de crédits d'investissement des budgets 2025 Ouvrir
- Délibération 822024 délibération portant déclassement en partie de la voie Gaston CARLE et intégration au domaine privé communal Ouvrir
- Délibération 852024 délibération portant l'engagement à mettre en place le plan cantine 2024-2025 Ouvrir
- Autre DELB N°22 2024 DEFINISSANT LES REGLES APPLICABLES AUX RESERVATIONS DE LOGEMENTS LOCATIFS Ouvrir
- Autre DELB N°25 2024 AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LE MARCHE RELATIF A L INSTALLATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION Ouvrir
- Autre DELB N°28 2024 INSTITUANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT Ouvrir
- Autre DELB N°31 2024 RELATIVE A L IMPLANTATION DE COLONNES D APPORT VOLONTAIRE DE TEXTILES Ouvrir
- Autre DELB N°34 2024 ACCORDANT LA GARANTIE D EMPRUNT AU PROFIT DE LA SA HLM DE LA GUADELOUPE - prêt n°157540 Ouvrir
- Autre DELB N°23 2024 SOLLICITANT L ASSISTANCE TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE DE TERRE CARAIBES Ouvrir
- Autre DELB N°26 2024 POUR LE LANCMENT DE LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE PLU Ouvrir
- Autre DELB N°29 2024 FIXANT LES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE Ouvrir
- Autre DELB N°32 2024 PORTANT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS Ouvrir
- Autre DELB N°35 2024 ACCORDANT LA GARANTIE D EMPRUNT AU PROFIT DE LA SA HLM DE LA GUADELOUPE prêt n°157541 Ouvrir
- Autre DELB N°24 2024 AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE Ouvrir
- Autre DELB N°27 2024 DÉCIDANT DE L ATTRIBUTION DE BONS D ACHAT AUX BACHELIERS 2024 Ouvrir
- Autre DELB N°30 2024 AUTORISANT LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEMSAMAR AU CAPITAL DE LA SOCIETE Ouvrir
- Autre DELB N°33 2024 RELATIVE AU DISPOSITIF DE BENEVOLAT DURANT LE PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE Ouvrir
11 avril 2024
12- Délibération Délibération 212024 relative à la convention OPAH-RU Ouvrir
- Délibération Délibération 182024 adoptant les budgets primitifs 2024 et mettant en place pour le budget principal la fongibilité des crédits Ouvrir
- Délibération Délibération 152024 adoptant les comptes administratifs 2023 Ouvrir
- Délibération Délibération 202024 approuvant le projet d'extension du système de vidéoprotection de l'espace public de la ville de Basse-Terre Ouvrir
- Délibération Délibération 172024 fixant la régle des amortissements au prorata temporis Ouvrir
- Délibération Délibération 142024 portant approbation des comptes de gestion 2023 Ouvrir
- Délibération Délibération 192024 modifiant la composition des membres de la CAO Ouvrir
- Délibération Délibération 162024 fixant les taux d'imposition 2024 des taxes directes locales Ouvrir
- Délibération Délibération 132024 actant l'installation de monsieur Bidelogne Fred, nouveau conseiller municipal Ouvrir
- Autre Compte-Rendu Synthétique nº02 2022 Ouvrir
26 mars 2024
8- Délibération délibération 122024 prenant acte de la tenue du DOB et de la présentation du ROB 2024 Ouvrir
- Délibération délibération 092024 portant sur la création de poste et la modification du tableau des emplois communaux Ouvrir
- Délibération delibération 062024 autorisant l'affectation du FAC 2023 Ouvrir
- Délibération délibération 112024 adoptant le réglement financier et budgétaire de la VBT Ouvrir
- Délibération délibération 082024 portant modification des conditions de facturation de la restauration scolaire et de l'accueil en pause méridienne Ouvrir
- Délibération délibération 102024 approuvant le projet de festival de Basse-Terre et son plan de financement Ouvrir
- Délibération délibération 072024 sollicitant la cession de la parcelle cadastrée AS 124 de la zone des 50 pas géométriques Ouvrir
15 février 2024
7- Autre DELB N°01 2024 AUTORISANT LE MAIRE À SIGNER LE MARCHÉ D ASSURANCES DE LA VILLE Ouvrir
- Autre DELB N°04 2024 FIXANT LES TARIFS DE STATIONNEMENT Ouvrir
- Autre DELB N°02 2024 RENDANT AVIS SUR LE PROJET DE COMPOSITION ZAN Ouvrir
- Autre DELB N°05 2024 AUTORISANT LE MAIRE À DON AUX ASSOCIATIONS Ouvrir
- Autre DELB N°03 2024 DÉCIDANT DE LA RÉGULARISATION DE LA PARCELLE AX 97 Ouvrir
- Autre DEL N°63 2023 APPROUVANT LES NOUVEAUX TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES ET L'ESPACE CINERAIRE Ouvrir
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