Ma mairie
Les séances
Consultez les documents des séances du conseil municipal : convocations, ordres du jour et délibérations. Recherchez par titre ou type, puis ouvrez le PDF.
13 décembre 2022
15- Délibération délib N° 70 2022 décidant de constituer une provision sur l'irrécouvrabilité des créances Ouvrir
- Délibération délib N° 73 2022 fixant les tarifs de stationnement Hors Voirie pour l'année 2023 Ouvrir
- Délibération délib N° 76 2022 relative à la résiliation à l'amiable du bail emphytéotique administratif consenti par la Ville de BTerre à l'USBT Ouvrir
- Délibération délib N° 79 2022 portant sur la candidature de la Ville à l'appel à projet 2023 de la DAC portant sur une action d'animation Ouvrir
- Délibération délib N° 68 2022 portant autorisation d'ouverture de crédits d'investissement des Budgets 2023 Ouvrir
- Délibération délib N° 71 2022 pour une reprise de provisions pour risques contentieux Ouvrir
- Délibération délib N° 74 2022 fixant les tarifs de stationnement sur voirie pour l'année 2023 Ouvrir
- Délibération délib N° 77 2022 autorisant le Maire à engager la procédure pour les BEA manifeste sur la parcelle AM 473 au 30 Rue de la République Ouvrir
- Délibération délib N° 80 2022 désignant un suppléant pour représenter le Maire à la Commission d'Elaboration du SAR Ouvrir
- Délibération délib N° 69 2022 des admissions en non valeurs des créances irrecouvrables Ouvrir
- Délibération délib N° 72 2022 portant affectation d'un don financier reçu à la suite du passage de la tempête FIONA en Octobre 2022 Ouvrir
- Délibération délib N° 75 2022 modifiant la tarification pour l'occupation du domaine public communal Ouvrir
- Délibération délib N° 78 2022 autorisant le Maire à engager la procédure pour les BEA manifeste sur la parcelle AM 476 au 34 Rue de la République Ouvrir
- Délibération délib N° 81 2022 portant avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical des commerces de détail de la Ville pour l'anne 2023 Ouvrir
25 octobre 2022
19- Délibération délib N° 52 2022 autorisant l'ouverture d'un Espace Ludique et Milieu Scolaire ELMS à l'Ecole de Circonvallation Ouvrir
- Délibération délib N° 55 2022 autorisant la création d'un poste de Chargé de Coopération CTG CAF Ouvrir
- Délibération délib N° 58 2022 relative à la réalisation d'études et de travaux pour la requalification du Centre Ville Modification du Contrat de Mandat Ouvrir
- Délibération délib N° 61 2022 autorisant l'EPF à acquérir la parcelle AI 301 Rue Amédée Fengarol dans le cadre du projet LETTRES ET SCIENCES Ouvrir
- Délibération délib N° 64 2022 autorisant le Maire à engager la procédure pour les biens en état d'abandon manifeste sur la parcelle AI 417 Rue Fengarol Ouvrir
- Délibération délib N° 67 2022 approuvant la convention d'adhésion au service de paiement en lignes avec la DRFIP PayFip Ouvrir
- Délibération Délib N° 50 2022 adoptant la Décision Modificative N° 1 du Budget Principal et du Budget Annexe Stationnement Ouvrir
- Délibération délib N° 53 2022 approuvant la reconduction du dispositif de distribution de fruits et de légumes de bananes, lait, dans les Etablis Scolaires Ouvrir
- Délibération délib N° 56 2022 autorisant la création d'un poste de Coordonnateur du CLS ARS Guadeloupe Saint Barthélémy Saint Martin Ouvrir
- Délibération délib N° 59 2022 accordant la garantie d'emprunt au profit de la SAHLM de la GPE SIKOA Opération Construction de 12 LogementsPLS Ouvrir
- Délibération délib N° 62 2022 autorisant le Maire à engager la procédure pour les biens en état d'abandon manifeste sur la parcelle AM 626 Rue l'Herminier Ouvrir
- Délibération délib N° 65 2022 décidant de mettre à la disposition du ConsRégional des emplacements sur le domaine pub pour l'installation de Bornes WIFI Ouvrir
- Délibération Délib N° 51 2022 approuvant le projet d'aménagement et de restructuration du Quartier de Calebassier Ouvrir
- Délibération délib N° 54 2022 approuvant la mise en place du programme ICOFAS Ouvrir
- Délibération délib N° 57 2022 adoptant l'exécution de la programmation 2022 de la Politique de la Ville Ouvrir
- Délibération délib N° 60 2022 accordant la garantie d'emprunt au profit de la SIG Réaménagement d'une ligne de prêt déjà garantie par la Ville BT Ouvrir
- Délibération délib N° 63 2022 autorisant le Maire à engager la procédure pour les biens en état d'abandon manifeste sur la parcelle AI 339 Rue Fengarol Ouvrir
- Délibération délib N° 66 2022 décidant de donner un avis favorable sur la mise en compatibil du PLU dans le cadre du projet de réhabil du Palais de Justice Ouvrir
15 septembre 2022
12- Délibération Liste des délibérations affichée en Mairie Ouvrir
- Délibération délib N°372022 délibération modifiant le tableau des emplois communaux au 15 Septembre 2022 Ouvrir
- Délibération délib N°402022 approuvant le projet de réhabilitation de l'Ecole de Musique André Pichon (EMAP) situé à la Rue Maurice Martin Ouvrir
- Délibération délib N°432022 autorisant l'EPF à acquérir pour le compte de la Ville les parcelles AI 98, 468 et 540 sises Rue Emilio Martini à BT Ouvrir
- Délibération délib N°472022 décidant de vendre à M FIRPION Alex le lot N° 1 cadastré AL 409 sis 20 Rue Rbt FRANCILLETTE Circonvallation Ouvrir
- Délibération DELIB 44-2022 AUTORISANT EPF A ACQUERIR LA PARCELLE AM 474 ACV Ouvrir
- Délibération Délib N° 352022 relative à la signature d'un avenant N° 2 à la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville Ouvrir
- Délibération délib N°382022 approuvant le projet de réhabilitation de la Crèche de Rivière des Pères et son Plan de Financement Ouvrir
- Délibération délib N°412022 approuvant le projet de réalisation du terrain Multisport à l'Ancienne Ecole de Chevalier Saint-Georges Ouvrir
- Délibération délib N°452022 autorisant l'EPF à acquérir pour le compte de la Ville la parcelle AM 475 sise Bld Général de Gaulle Ouvrir
- Délibération délib N°482022 décidant de vendre à M PLANTIER Samuel le lot 3 d'un immeuble en copropriété cadastré AL 409 Rue Francillette Ouvrir
10 août 2022
5- Délibération délib N°362022 prenant acte de l'avis rectifié N° 2022 0039 de la CRC et de l'arrêté du Préfet 971 2022 08 10 00001 du 10 Août 2022 Ouvrir
- Délibération Délib N° 392022 autorisant le projet de création d'un terrain Padel et de Touch Tennis pour le Tennis Club de Basse-Terre Ouvrir
- Délibération délib N°422022 autorisant le Maire à étendre le dispositif d'Accueil Périscolaire dans toutes les Ecoles de la Ville Ouvrir
- Délibération délib N°462022 décidant de régulariser la vente du terrain cadastré AX 97 situé 18 Allée des Balisiers Cité Bologne aux Héritiers CLADIER Ouvrir
- Délibération délib N° 492022 décidant d'approuver l'aliénat° par adjudicat° dite amiable de l'ensemble Immobil situé au 9 Rue Baudot et 30 Rue Dr Cabre Ouvrir
16 juin 2022
9- Délibération DELIBERATION N232022 AUTORISANT L'AFFECTATION DU FONDS D'AIDE AUX COMMUNES (FAC) 2021 Ouvrir
- Délibération DELB N 24 2022 MODIFIANT LA DELIBERATION N 05 2022 SOLLICITANT LA CESSION GRATUITE DE LA PARCELLE AR 119 Ouvrir
- Délibération DELIB 302022 FIXANT LE NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET FIXANT LE PARITARISME Ouvrir
- Autre DELB N 26 2022 DECIDANT DE COMPLETER LA LISTE DES OCCUPANTS SANS TITRES POUR LA REGULARISATION FONCIERE DES TERRAINS DE LA CITE BOLOGNE Ouvrir
- Autre DELB N 28 2022 AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER LA PROCEDURE POUR LES BIENS EN ETAT D'ABANDON MANIFESTE SUR LA PARCELLE CADASREE AI 301 Ouvrir
- Autre DELB N 31 2022 CONCORDANTE POUR UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN Ouvrir
- Autre DELB N 27 2022 1 DECIDANT DE L'ATTRIBUTION DE BONS D'ACHAT AUX BACHELIERS SESSION 2022 Ouvrir
- Autre DELB N 32 2022 PORTANT CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL Ouvrir
5 mai 2022
17- Délibération Délibération N°15 du 05 05 2022 ADOPTANT LES COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 Ouvrir
- Délibération Délibération N°18 du 05 05 2022 AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER DES DEPENS POUR LES INVESTIS DANS LES CANTI SCOLAIRES DANS LE CADRE DU PROJET DE FRANCE RELANCE Ouvrir
- Délibération Délibération N°21 du 05 05 2022 APPROUVANT LE PLAN DE FINANCEMENT DU DEPLOIEMENT DU TELETRAVAIL Ouvrir
- Délibération Délibération N°16 du 05 05 2022 FIXANT LES TAUX D'IMPOSITION 2022 DES TAXES DIRECTES LOCALES Ouvrir
- Délibération Délibération N°19 du 05 05 2022 MODIFIANT LE TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX Ouvrir
- Délibération Délibération N°22 du 05 05 2022 APPROUVANT LE PROJET DE REALISATION DU TERRAIN MULTISPORT DE CIRCONVALLATION ET SON PLAN DE FINANCEMENT Ouvrir
- Délibération Délibération N°14 du 05 05 2022 PORTANT APPROBATION DES COMPTES GESTION 2021 DU COMPTABLE PUBLIC Ouvrir
- Délibération Délibération N°17 du 05 05 2022 ADOPTANT LES BUDGETS PRIMITIFS 2022 Ouvrir
- Délibération Délibération N°20 du 05 05 2022 AUTORISANT LA MISE EN PLACE DE BADGEUSES DANS LES DIFFERENTS SITES DE LA COLLECTIVITE DE BASSE-TERRE Ouvrir
- Autre Compte rendu synthétique n°032022 Ouvrir
- Autre DELB N 25 2022 DECIDANT D'INSTAURER UNE NOUVELLE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE DE L'ESPACE DE LOISIRS DU CARMEL Ouvrir
- Autre DELB N 27 2022 2 CONVENTION POUR L'OPERATION BON D'ACHAT EN FAVEUR DES BACHELIERS SESSION 2022 Ouvrir
- Autre DELB N 29 2022 2 CONVENTION DE PARTENARIAT CEDAC ET VILLE DE BASSE TERRE Ouvrir
- Autre DELB N 34 2022 APPROUVANT LE NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT DU DISPOSITIF MAISON FRANCE SERVICES DE LA VILLE DE BASSE TERRE Ouvrir
- Autre DELB N 33 2022 PORTANT MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE Ouvrir
- Autre Compte-Rendu Synthétique nº01 2022 Ouvrir
22 mars 2022
14- Délibération Délibération nº 01 du CM du 22 03 2022 Prenant acte de la tenue du débat d'orientation budgéraire 2022 Ouvrir
- Délibération Délibération nº04 2022 du CM du 22 03 22 Décidant de vendre à la société ORANA le terrain cadastré AI 174 + Promesse de Vente Ouvrir
- Délibération Délibération nº07 2022 du CM du 22 03 2022 Autorisant le Maire à signer les Conventions avec les Ecoles Privées bénéficiant du Socle numérique Ouvrir
- Délibération Délibération N ° 10/2022, demandant une subvention au titre de la Dotation Soutien à l’Investissement Local (DSIL) dans le cadre du déploiement de tuk-tuk électriques Ouvrir
- Délibération Délibération N° 02-2022 décidant de bénéficier de l'Aide à la Relance de la Construction Durable + Convention Ouvrir
- Délibération Délibération nº05 2022 du CM du 22 03 2022 sollicitant la cession gratuite de la Parcelle cadastrée AR 119 Sise sur les 50 pas Géométriques Ouvrir
- Délibération Délibération nº08 2022 du CM du 22 03 22 Relative à la Labellisation d'une Maison France Services à Basse-Terre Ouvrir
- Délibération Délibération nº11 2022 du CM du 22 03 2022 portant modification du tableau des emplois communaux au 1er Mars 2022 Ouvrir
- Délibération Délibération N°03 du CM du 22 03 2022 Décidant de désigner un Adjoint au Maire lors de la signature des Actes passés en la forme Administrative Ouvrir
- Délibération Délibération nº06 2022 du CM du 22 03 2022 autorisant le transfert de maîtrise d'ouvrage à la Collectivité Régionale pour la réalisation d'un équipement sportif Ouvrir
- Délibération Délibération nº09 2022 du CM du 22 03 2022 Autorisant la Ville de Basse-Terre à s'engager dans une démarche partenariale dans le cadre le CLS Ouvrir
- Délibération Délibération N°12 2022 du CM du 22 03 2022 approuvant le rapport de la CLECT prise par le Conseil Communautaire de la CAGSC Ouvrir
- Délibération Délibération N° 13 2022 du CM du 22 03 2022 portant avis sur la délib appouvt le rapport quinquennal sur l'évolut° des attribut° de compensat° communale Ouvrir
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