Délibération n°662021 approuvant la modification du PLU de Basse Terre (.pdf)

Délibération n°692021 fixant les tarifs de stationnementt hors voirie (.pdf)

Délibération n°722021 approuvant la convention pour le paiement du stationnement sur voirie à distance (.pdf) - Contrat (.pdf)

Délibération n°752021 autorisant le projet de dématérialisation de l'application du droit des sols (.pdf)

Délibération n°782021 portant mise en place du compte épargne temps (.pdf)

Délibération n°812021 prenant acte de l'arreté du Préfet du 06 Décembre 2021 (.pdf)

Délibération n°672021 autorisant le Maire à signer le marché relatif à la fourniture de repas aux écoles (.pdf)

Délibération n°702021 fixant les tarifs de stationnement sur voirie (.pdf)

Délibération n°732021 décidant du transfert de compétence défense extérieure contre l'incendie vers la CAGSC (.pdf)

Délibération n°762021 décidant de vendre à M CZARNECKI le terrain cadastré AI 174 situé au 26 Rue Lardenoy (.pdf)

Délibération n°792021 sur la création de poste et la modification du tableau des emplois communaux au Ier janv 2022 (.pdf)

Délibération n°822021 autorisant la mise en place d'un dispositif de préfinancement de l'opération mise en oeuvre des travaux de réhabilitation de la Maison LIENSOL (.pdf)

Délibération n°682021 validant l'appel à projet en vue de l'installationn de panneaux photovoltaiques (.pdf)

Délibération n°712021 approuvant la nouvelle convention cadre à passer pour l'offre d'abonnement portant sur le stationnement voirie (.pdf)

Délibération n°742021 portant autorisation d'ouverture de crédits d'investissement budget 2022 (.pdf)

Délibération n°772021 décidant de vendre à M NICOLAS Aristide les parcelles de terrains AS 266 et AS 323 sises à Calebassier (.pdf)

Délibération n°802021 portant avis sur les derogations exceptionnelles au repos dominical (.pdf)

Délibération n°832021 autorisant l'EPF à acquérir pour le compte de la ville la parcelle AR 631 (.pdf)

Délibération n°532021 portant approbation du réglement déterminant les règles d'organisation des séances du Conseil Munipal à distance par visioconférence (.pdf)

Délibération n°562021 approuvant la mise en place du Télétravail (.pdf)

Délibération n°592021 autorisant le projet de (Démolition Reconstruction de l'Ex Centre MAHATMA GANGHI) Petit Paris (.pdf)

Délibération n°622021 validant le projet d'aménagement de la rue de la République inscrit au programme (Action Coeur de Ville) (.pdf)

Délibération n°652021 Motion prise par le Conseil Municipal (.pdf)

Délibération n°542021 autorisant le Maire à engager la procédure d'abandon de Biens pour la parcelle cadastrée AM 436 (.pdf)

Délibération n°572021 - Ajustement d'emploi et création d'emploi (.pdf)

Délibération n°602021 prenant Acte de l'Avis N°2021 0078 Séance du 07 septembre 2021 de la Chambre Régionale des Comptes (.pdf)

Délibération n°632021 adoptant l'éxécution de la programmation 2021 de la Politique de Ville (.pdf)

Délibération n°552021 décidant d'éxonérer exceptionnellement le paiement de la redevance pour les Associat° Culturelles et Sportives occupant les locaux de la Ville (.pdf)

Délibération n°582021 fixant les règles et le taux de promotion pour les avancements de grade pour les années 2019-2020 (.pdf)

Délibération n°612021 décidant de la modification de l'article 5 de la Convention pour l'opération (Bons d'achat) en faveur des Bacheliers session 2021 (.pdf)

Délibération n°642021 relative au recrutement du Chef de Projet Action' 'Coeur' 'de' 'Ville (.pdf)

Délibération N° 45 2021 autorisant la signature de la CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE avec la CAF dans le cadre du Projet Social de Territoire (.pdf)

Délibération N° 48 2021 complétant les dispositions liées aux tarifs de stationnement sur voirie (.pdf)

Délibération N° 51 2021 autorisant le Maire à signer avec l'Entreprise LAV'CARS 97 une convention de mise à disposition de 2 places (.pdf)

Délibération N° 46 2021 autorisant le Maire à implanter une Unité d'enseignement Maternelle Autisme à l'Ecole Matern. Chevalier St Georges (.pdf)

Délibération N° 49 2021 approuvant le contrat de maintenance forfaitaire pièces et main d'oeuvre passé avec THALES (.pdf)

Délibération N°52 DECIDANT DE L'ATTRIBUTION DE BONS D'ACHAT AUX BACHELIERS SESSION 2021 (.pdf)

Délibération N° 47 2021 autorisant le Maire à créer une classe de deux ans (Très Petite Section à l'Ecoele Matern Riv des Pères (.pdf)

Délibération N° 50 2021 autorisant la signature de la Convention Immobilière Crédit Action Logement Ville de Basse Terre La CAGSC Action Coeur de Ville (.pdf)

Synthèse Conseil Municipal Juillet 2021 (.pdf)

Délibération N° 34/2021 CM du 17 Juin 2021 décidant de donner un avis favorable sur la mise en compatibilité du PLU de la ville de Basse-Terre au projet de relogement du Commissariat de Sécurité Publique de B/Terre. (document .pdf)

Délibération N° 37/2021 du CM du 17 Juin 2021, autorisant le Maire à signer le Marché relatif à la Fourniture de "Titres-Restaurant" pour les agents de la Ville de Basse-Terre. (document .pdf)

Délibération N° 40/2021 du CM du 17 Juin 2021, autorisant l'EPF à acquérir pour le compte de la Ville de Basse-Terre la parcelle de terrain cadastré AM 605 d'une superficie de 192 m, sise Rue Ferdinand L'Herminier.. (document .pdf)

Délibération N°43/2021 validant un plan de financement du projet pour la mise en place numérique dans les écoles élémentaires. (document .pdf)

Délibération N° 35/2021 CM du 17 Juin 2021 décidant du non transfert de la Compétence en matière d'élaboration des documents d'urbanisme à la Communauté d'Agglomération "Grand Sud Caraïbe" (CAGSC).. (document .pdf)

Délibération N° 38/2021 du CM du 17 Juin 2021, décidant de vendre à la CAF DE LA GUADELOUPE Les parcelles de terrains cadastrés AM 270 et AM 271, sis à la Rue ALI TUR sur lequel est implanté une maison en ruine d'une architecture remarquable. (document .pdf)

Délibération N°41/2021 validant le nouvel organigramme. (document .pdf)

Déliberation n° 44 2021 autorisant le Maire à demander une subvention à la CAF dans le cadre du Fonds Publics et Territoires. (document .pdf)

Délibération N° 36/2021 validant l'affectation du Fonds d'Aide Aux Communes (FAC). (document .pdf)

Délibération N° 39/2021 séance du CM du 17 Juin 2021, autorisant l'EPF à acquérir pour le compte de la Ville de Basse-Terre la parcelle de terrain cadastré AI 299 d'une superficie de 327 M sise Rue Amédée Fengarol.. (document .pdf)

Délibération N°42/2021 modifiant le tableau des emplois communaux. (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal N° 33/2021 décidant de la création d’u poste de chef de projet « Action Cœur de Ville ». (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal N° 29/2021 en date du 19 Avril 2021 fixant les taux d’imposition 2021 des taxes directes. (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal N° 32/2021 décidant d’autoriser le Maire à signer avec l’Etat un contrat d’engagement dans le cadre du dispositif COROM. (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal N° 28/2021 en date du 19 Avril 2021, adoptant les comptes administratifs 2020. (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal en sa séance du 19 Avril 2021 N° 30/2021, décidant de constituer des provisions pour risques et charges exceptionnelles. (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal N° 27/2021 en date du 19 Avril 2021 portant approbation des comptes de gestion 2020 du comptable public (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°29 Délibération PROPOSANT les personnes appelées à siéger à la CCID +NOTIF (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°32 Délibération DECIDANT du non transfert de la compétence en matière d'élaborat° des docs d'urbanisme à la CAGSC +NOTIF (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°35 Délibération AUTORISANT EPF GPE à acquérir parcelles AM 427 & 435 B-T pr compte VBT (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°36-2 Convention de cofinancement ACV Basse-Terre (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°38-2 Convention de gestion du patrimoine immobilier du CCAS par la VBT (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°30 Délibération DESIGNANT le représentant de la Ville au Conseil des Territoires de la fondat° pour la mémoire de l'esclavage +NOTIF (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°33 Délibération portant modificat° de la désignat° des représentants de la Collectivité au sein du CT de la VBT (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°35-2 Convention Opérationnelle de Portage Foncier EPF Acquisition compte de la VBT parcelles AM 427 & 435 au 4 Rue du Nègre Sans Peur (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°37 Délibération portant attribution d’une prime pour les bacheliers au titre de la promotion 2020(document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°31 Délibération autorisant l'emploi d'un collaborateur de cabinet (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°34 Délibération portant modificat° de la désignat° des représentants de la Collectivité au sein du CHSCT de la VBT (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°36 Délibération VALIDANT nouveau plan financement prévisionnel études de positionnemt en adéquat° projet Cœur de Ville (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°38 Délibération ACCEPTANT gest° patrimoine immobilier du (CCAS) par la Ville de Basse-Terre +NOTIF (document .pdf)

N°56-2018 Délibération DECIDANT l'attribution d'une subvention de 3000€ à l'Asso (CMBT) pour l'organisat de Miss B-T +NOTIF (document .pdf)

N°54 Délibération RELATIVE signature AVENANT N°2 concernant la DSP pour gestion de stationnmt payt sr voirie et hors voirie +NOTIF (document .pdf)

N°53-1 Protocole d'accord transactionnel (document .pdf)

N°52 Délibération RELATIVE CONVENT° partenariat entre la CAGSC, ses communes membres et la DRFiP DE Guadeloupe +NOTIF (document .pdf)

N°49 Délibération PORTANT avis dérogations au repos dominical des commerces de la VB-T accordées par le Maire pr 2019 +NOTIF (document .pdf)

N°47 Délibération DECIDANT de mettre à dispo du personnel municipal, auprès de la CGSP +NOTIF (document .pdf)

N°45 Délibération VALIDANT transfert de propriété Rocades de MontBazin & Petit-Paris patrimoine routier Région Gpe +NOTIF (document .pdf)

N°42-1 Projet de convention tripartite entre la VBT, la SIG et La Belle Créole (document .pdf)

N°55-2018 Délibération décidant de reconduire les activités sur le temps scolaire et à la pause méridienne (document .pdf)

N°53-1 protocole-Annexes 2 & 3 (document .pdf)

N°53 Délibération DECIDANT approuver protocole transactionnel issu procédure de médiation du TA Gpe portant indemnisat GETEL +NOTIF (document .pdf)

N°51 Délibération modifiant la décision modificative N°1 du budget principal et du budget annexe parkings 2018 +NOTIF (document .pdf)

N°48 Délibération portant modification et transformation de postes (document .pdf)

N°46-1 Règlement de fonctionnement (document .pdf)

N°44 Délibération VALIDANT PDF prévisionnel études de positionnement et études de faisabilité projet (coeur de ville) +NOTIF (document .pdf)

N°42 Délibération APPROUVANT la convention tripartite entre la SIG, la fédérat° LA BELLE CREOLE et la VBT +NOTIF (document .pdf)

N°54-1 AVENANT N°2 CGSP (document .pdf)

N°53-1 protocole-Annexe 1 (document .pdf)

N°52-1 Convention de partenariat (document .pdf)

N°50 Délibération adoptant la tarification pour l'occupation du domaine public communal (document .pdf)

N°47-1 Convention de mise à disposition du personnel municipal auprès de la CGSP (document .pdf)

N°46 Délibération modifiant règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants de la VB-T (document .pdf)

N°43 Délibération VALIDANT transfert de Maitrise d'Ouvrage au CR réhabilitation du plateau sportif CH SALIN (Petit Paris) +NOTIF.pdf (document .pdf)

N°41 Délibération ADOPTANT l'execut° programmation 2018- Politique de la Ville +NOTIF (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du lundi 9 juillet 2018 - N°32 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du lundi 9 juillet 2018 - N°31 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°30 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°27 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°24 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°21-2 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°29 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°26 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°23 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°21 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°28 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°25 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°22 (document .pdf)

Délibérations du conseil municipal du jeudi 21 juin 2018 - N°20 (document .pdf)