Ma mairie
Les séances
Consultez les documents des séances du conseil municipal : convocations, ordres du jour et délibérations. Recherchez par titre ou type, puis ouvrez le PDF.
16 décembre 2025
21- Convocation Convocation Affichage CM du 16 décembre 2025 (.pdf) Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du jour du CM du 16 décembre 2025 (.pdf) Ouvrir
- Délibération DELB 87 2025 MODIFIANT LA DELIBERATION RELATIVE A LA CREATION D UN POSTE NON PERMANENT VTA.docx Ouvrir
- Autre convention Basse-Terre TFPB Ouvrir
- Autre DELB 83 2025 RELATIVE L ALIENATION DE LA MAISON LIENSOL.docx Ouvrir
- Autre DELB 86 2025 FIXANT L ENVELOPPE BUDGETAIRE DU CIA AU TITRE DE L ANNEE 2025.docx Ouvrir
- Autre DELB 89 2025 APPROUVANT LE PROJET DE POINT D'HYGIÈNE À DESTINATION DES MARGINAUX.docx Ouvrir
- Autre DELB 92 2025 PORTANT AVIS SUR DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL.docx Ouvrir
- Autre DELB 95 2025 PRENANT ACTE DE LA RESOLUTION N 1 DU CONGRES DES ELUS.docx Ouvrir
- Autre DELB 98 2025 PRENANT ACTE DE LA RESOLUTION N°4 DU CONGRES DES ELUS.docx Ouvrir
- Autre CONVENTION DE PARTENARIAT VBT-EPSM Ouvrir
- Autre DELB 84 2025 AUTORISANT LA CESSION A L EURO SYMBOLIQUE A LA SIG.docx Ouvrir
- Autre DELB 90 2025 ADOPTANT LA DECISION MODIFICATIVE N 2 BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT.docx Ouvrir
- Autre DELB 93 2025 APPROUVANT LA CONVENTION RELTATIVE A L ABATTEMENT DE LA TFPB.docx Ouvrir
- Autre DELB 96 2025 PRENANT ACTE DE LA RESOLUTION N 2 DU CONGRES DES ELUS.docx Ouvrir
- Autre DELB 82 2025 1 VALIDANT LA CONVENTION DEFINISSANT LES MODALITES DE PARTENARIAT.docx Ouvrir
- Autre DELB 85 2025 AUTORISANT LA CESSION D UNE STRUCTURE METALLIQUE SUR LE MARCHE ST.docx Ouvrir
- Autre DELB 88 2025 PORTANT DESIGNATION D UN AGENT TITULAIRE AUX FONCTIONS DE COORDONNATEUR.docx Ouvrir
- Autre DELB 91 2025 AUTORISANT LE MAIRE DE LA VILLE DE BASSE-TERRE A SIGNER LE CONTRAT.docx Ouvrir
- Autre DELB 94 2025 RELATIVE A LA MOTION.docx Ouvrir
- Autre DELB 97 2025 PRENANT ACTE DE LA RESOLUTION N 3 DU CONGRES DES ELUS.docx Ouvrir
25 novembre 2025
13- Convocation Convocation Affichage CM du 25 novembre 2025 (.pdf) Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du jour du CM du 25 novembre 2025 (.pdf) Ouvrir
- Délibération 712025 délibération prenant acte du rapport annuel 2024 des représentants de la VBT au CA de la SEMSAMAR Ouvrir
- Délibération 742025 délibération octroyant un mandat special au maire et validant la prise en charge directe des frais d'hébergement du maire pour le congrès des maires Ouvrir
- Délibération 772025 délibération portant autorisation d'ouverture de crédits d'investissements des budgets 2026 Ouvrir
- Délibération 802025 délibération autorisant la signature d'une convention d'accompagnement numérique avec l'ANCT Ouvrir
- Délibération 722025 délibération autorisant le maire à signer le marché relatif à la fourniture de repaspour les écoles Ouvrir
- Délibération 752025 délibération approuvant la convention de jumelage entre la ville de BT et la Ville de Petit-Bg plan ORSEC Volcan Ouvrir
- Délibération 782025 délibération portant attribution de subventions aux associations Ouvrir
- Délibération 732025 délibération approuvant le projet de convention cadre du programme PPI 2024-2028 de Terres Caraïbes Ouvrir
- Délibération 762025 délibération adoptant la décision modificative n°1 du budget annexe stationnement Ouvrir
- Délibération 792025 délibération portant attribution de subventions au COSVBT Ouvrir
- Autre 812025 motion de soutien aux CAUE Ouvrir
18 septembre 2025
18- Convocation Convocation Affichage CM du 18 septembre 2025 (.pdf) Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du jour du CM du 18 septembre 2025 (.pdf) Ouvrir
- Délibération DELIB N°62 2025 APPROUVANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA MAISON COQUILLE Ouvrir
- Délibération DELIB N°65 2025 PORTANT CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTERIEURS RATTRAGE AMORTISSEMENTS Ouvrir
- Délibération DELIB N°68 2025 RELATIVE AU MECENAT DANS LE CADRE DE EDITION 2025 DES GRANDS ORATOIRES Ouvrir
- Délibération DELIB N°60 2025 VALIDANT LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE SMGEAG A LA VILLE DE BASSE-TERRE Ouvrir
- Délibération DELIB N°63 2025 PORTANT CREATION EMPLOIS PERMANENTSDANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE 2025 Ouvrir
- Délibération DELIB N°66 2025 DES ADMISSIONS EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES Ouvrir
- Délibération DELIB N°69 2025 ADOPTANT L'EXECUTION DE LA PROGRAMMATION 2025 DE LA POLITIQUE DE LA VILLE Ouvrir
- Délibération DELIB N°61 2025 REFUSANT ACQUISITION DE LA PARCELLE 9 RUE DES CORSAIRES CADASTREE AN 347 Ouvrir
- Délibération DELIB N°64 2025 ADOPTANT LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL Ouvrir
- Délibération DELIB N°67 2025 DECIDANT DE CONSTITUER UNE PROVISION SUR IRRECOUVRABILITE DES CREANCES Ouvrir
- Délibération DELIB N°70 2025 SOLLICITANT LE SURCLASSEMENT DEMOGRAPHIQUE DE LA VBT A LA CATEGORIE SUPERIEURE Ouvrir
- Autre CONVENTION DE MISE À DISPOSITION Maison Coquille Ouvrir
- Autre Convention MECENAT LES GRANDS ORATOIRES - CM du 18 sept 2025 Ouvrir
- Autre Programmation-politique de la ville 2025 (002) Ouvrir
- Autre convention de rétrocession d'ouvrage Ouvrir
- Autre Convention délégation MO Ouvrir
10 juillet 2025
11- Convocation Convocation Affichage CM du 10 juillet 2025 (.pdf) Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du jour du CM du 10 juillet 2025 (.pdf) Ouvrir
- Délibération délibération 502025 portant adhésion au service de médecine et au service social du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guadeloupe Ouvrir
- Délibération délibération 532025 portant actualisation des tableaux d'effectif des emplois permanents Ouvrir
- Délibération délibération 562025 décidant de la création d'un enfeu de quinze loges au cimetière de la ville de Basse-Terre Ouvrir
- Délibération délibération 512025 instaurant la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre de la mise en oeuvre d'une labellisation risque santé Ouvrir
- Délibération délibération 542025 autorisant le maire à engager la procédure de bien en état d'abandon manifeste sur l'immeuble sis sur les parcelles AN 301 et AN 302 Ouvrir
- Délibération délibération 572025 décidant de la mise en service du deuxième columbarium et du jardin du souvenir Ouvrir
- Délibération délibération 522025 portant création d'emplois permanents Ouvrir
- Délibération délibération 552025 décidant d'une tarification intergénérationnelle et sociale de la billeterie de l'auditorium Jérôme CLERY dans le cadre de l'offre de production culturelle de la Ville de basse-Terre Ouvrir
- Délibération délibération 582025 autorisant la SEMSAMAR à créer une filiale destinée à la gestion des marinas et des ports de plaisances Ouvrir
15 mai 2025
25- Convocation Convocation Affichage CM du 15 mai 2025 (.pdf) Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du jour du CM du 15 mai 2025 (.pdf) Ouvrir
- Délibération délibération 242025 rectifiant la délibération n° 09 2025 déclarant le bien sis sur la parcelle AM 473 en état d'abandon manifeste Ouvrir
- Délibération 272025 délibération approuvant la mise en place de conteneurs enterrés sur des sites pilotes de la ville de Basse-terre Ouvrir
- Délibération 302025 délibération approuvant la réhabilitation de l'élévateur pour personnes à mobilité réduite à l'auditorium Jérôme CLÉRY Ouvrir
- Délibération 332025 délibération relative à la candidature de la ville au programme IMPACT 2024 Ouvrir
- Délibération 362025 délibération portant revalorisation de la valeur faciale des titres restaurants et des modalités d'adhésion Ouvrir
- Délibération 392025 délibération décidant de la cession de la parcelle AC 796 à la SCI PADAM Ouvrir
- Délibération 422025 délibération validant le transfer de MO au Conseil Régional pour des travaux de canalisation d'eaux pluviales à RDP Ouvrir
- Délibération 452025 délibération décidant d'accorder une subvention à l'association TANMPO pour le fonctionnement de l'école de musique Ouvrir
- Délibération 482025 délibération autorisant la VBT à concourir auprès de l'ANDES pour l'obtention du label VILLE ACTIVE ET SPORTIVE Ouvrir
- Délibération 282025 délibération approuvant la création d'une structure de type ombrière photovoltaïque sur le site Roger SALNOT Ouvrir
- Délibération 312025 délibération approuvant la mise en oeuvre d'un dispositif de vidéoprotection ainsi que la création d'un CSU - phase 2 et 3 Ouvrir
- Délibération 342025 délibération portant revalorisation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire - risque prévoyance Ouvrir
- Délibération 372025 délibération portant sur le RIFSEEP - IFSE et CIA Ouvrir
- Délibération 402025 délibération décidant de la mise en place d'une AOT sur les premier et deuxième niveaux du parking HCsur la parcelle AM 610 Ouvrir
- Délibération 432025 délibération relative au lancement d'études pré-opérationnelles de caractérisation du bâti et du contexte social en ZMGVH - RDP Ouvrir
- Délibération 462025 délibération portant attribution de subventions 2025 aux associations Ouvrir
- Délibération 492025 délibération décidant de l'attribution de bons d'achat aux bacheliers 2025 Ouvrir
- Délibération 292025 délibération approuvant la réfection en enrobés des voiries communales - programmation 2025 Ouvrir
- Autre Convention Ecole de musique CM du 15 05 2025 Ouvrir
- Autre Schéma d'implantation du dispositif de vidéoprotection - Demande de subvention FIPD - CM du 15 mai 2025 Ouvrir
- Autre Estimation financière du dispositif de vidéoprotection - Demande de subvention FIPD - CM du 15 ami 2025 Ouvrir
- Autre convention bon d'achat bacheliers 2025 - CM du 15 mai 2025 Ouvrir
- Autre Etude technique - Demande de subvention FIPD vidéoprotection - CM du 15 mai 2025 Ouvrir
3 avril 2025
7- Convocation Convocation Affichage CM du 3 avril 2025 (.pdf) Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du jour du CM du 03 AVRIL 2025 (.pdf) Ouvrir
- Délibération délibération 202025 adaoptant les Comptes financiers Uniques 2024 Ouvrir
- Délibération délibération 232025 autorisant le projet de création d'un terrain de foot five à RDP dans le cadre du dispositif de l'ANS Ouvrir
- Délibération délibération 262025 autorisant l'adhésion de la ville de Basse-Terre à l'ANDES et désignant le représentant de la VBT au sein de l'ANDES Ouvrir
- Délibération délibération 212025 fixant les taux d'imposition 2025 des taxes directes locales Ouvrir
- Délibération délibération 222025 adoptant les budgets primitifs 2025 Ouvrir
6 mars 2025
10- Convocation Convocation Affichage CM du 6 mars 2025 (.pdf) Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du jour CM du 6 mars 2025 (.pdf) Ouvrir
- Délibération Délib n°10 - Relative à l'engagement de la ville de Basse-Terre de s'inscrire dans la démarche agenda 2030- Horizon 2050 et sélection d'une assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) Ouvrir
- Délibération Délibération n°13- Portant mise en oeuvre de la protection sociale complémentaire dans le cadre d'une procédure de labéllisation Ouvrir
- Délibération Délibération n°16- sollicitant la cession à titre gracieux de la parcelle cadastrée AN512 sur la zone des 50 pas géométriques Ouvrir
- Délibération Délibération n°19- Portant attribution de subventions 2025 aux associations Ouvrir
- Délibération Délibération n°11- Prenant acte de la tenue du débat d'orientation budgétaire 2025 Ouvrir
- Délibération Délibération n°14- Demandant le transfert de propriété sans contrepartie du domaine public de l'état au domaine public communal de la contre allée Ouvrir
- Délibération Délibération n°17- Sollicitant de l'état la cession gratuite de la parcelle de terrain cadastrée AR 119 en vue de la création d'un centre d'hébergement et réinsertion sociale Ouvrir
- Délibération Délibération n°15- validant le transfert de la maîtrise d'ouvrage au conseil départemental de la Guadeloupe pour les travaux d'une couverture sur la cour intérieure de l'école de musique Ouvrir
1 février 2025
216 janvier 2025
16- Convocation Convocation Affichage CM du 16 janvier 2025 (.pdf) Ouvrir
- Ordre du jour Ordre du jour CM du 16 janvier 2025 (.pdf) Ouvrir
- Délibération Délibération n°18- Décidant de la mise en place de la transmission dématérialisée des avis de naissance sur le territoire entre la ville de BT et CD Ouvrir
- Délibération délibération 252025 rectifiant la délibération 08 2025 du 16 janvier 2025 autorisant à percevoir les jetons de présence de la SEMSAMAR Ouvrir
- Délibération 322025 délibération sollicitant l'achat de 20 vélos pour les écoles primaires de Basse-Terre Ouvrir
- Délibération 352025 délibération autorisant le maire à signer le marché relatif à la fourniture de titres restaurants pour les agents de la ville de Basse-Terre Ouvrir
- Délibération 382025 délibération portant modification de la création de poste de chargé de coopération - CTG avec la CAF Ouvrir
- Délibération 442025 délibération décidant de la structuration des organes fonctionnels du label VAH de la VBT Ouvrir
- Délibération 472025 délibération portant demande dotation au titre du FNFS et du FNADT Ouvrir
- Autre 01-2025 SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE Ouvrir
- Autre 04-2025 INSTITUANT LE REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE Ouvrir
- Autre 07-2025 AUTORISANT ACQUISITION DE LA PARCELLE DU TERRAIN NU CADASTREE AM 420 SUPERFICIE 245 M² Ouvrir
- Autre 02-2025 BONS ACHAT DEPART EN RETRAITE DES AGENTS Ouvrir
- Autre 05-2025 CREATION SERVICE SURETE Ouvrir
- Autre 08-2025 AUTORISANT LE REPRESENTANT DE LA VILLE ACTIONNAIRE DE LA SEMSAMAR A PERCEVOIR LES JETONS DE PRESENCE Ouvrir
- Autre 03-2025 MISE EN PLACE DU RIFSEEP Ouvrir
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