Ma mairie
Les séances
Consultez les documents des séances du conseil municipal : convocations, ordres du jour et délibérations. Recherchez par titre ou type, puis ouvrez le PDF.
28 décembre 2023
112 décembre 2023
16 décembre 2023
5- Délibération Délibération 742023 prenant acte de l'avis du 06 décembre 2023 de la CRC Ouvrir
- Délibération Délibération 772023 pour une reprise de provisions pour risques - contentieux Ouvrir
- Délibération Délibération 752023 adoptant la DM n°1 du BP 2023 Ouvrir
- Délibération Délibération 782023 pour une constitution de provisions pour risques - contentieux Ouvrir
- Délibération Délibération 762023 des admissions en non-valeur des créances irrécouvrables Ouvrir
16 novembre 2023
11- Délibération DEL N°67 2023 MODIFIANT LA DELIBERATION N°26 2022 COMPLETANT LA LISTE DES OCCUPANTS SANS TITRES Ouvrir
- Autre DEL N°58 2023 RELATIVE AU PROGRAMME NATIONAL ACTION COEUR DE VILLE 2023 A 2026 Ouvrir
- Autre DEL N°61 2023 FIXANT LES TARIFS DE MISE A DISPOSITION DE LA REMORQUE PODIUM Ouvrir
- Autre DEL N°64 2023 AUTORISANT LA MAIRE A ENGAGER LA PROCEDURE D'EXPROPRIATION AM 436 Ouvrir
- Autre DEL N°59 2023 ADOPTANT LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 Ouvrir
- Autre DEL N°62 2023 INSTITUANT UN TARIF A L'USAGER POUR LE REMPLACEMENT SUITE A LA PERTE DES BADGES Ouvrir
- Autre DEL N°65 2023 DECIDANT DE REGULARISER LA VENTE DU TERRAIN CADASTRE AD 326 A MME DESFONTAINES FRANCOISE Ouvrir
- Autre DEL N°68 2023 PORTANT AVIS SUR LES DEROGATION EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES Ouvrir
- Autre DEL N°60 2023 APPROUVANT LE PROJET DE MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION DES ESPACES PUBLICS Ouvrir
- Autre DEL N°66 2023 DE REGULARISER LA VENTE DE TERRAIN AZ 369 A MME ANTOINE GISELE Ouvrir
5 octobre 2023
15- Délibération Délibération 552024 modifiant la délibération du 05 octobre 2023 relative à la caution pour travaux au cimetière Ouvrir
- Délibération Délibération 582024 autorisant le transfert de la compétence relative à la création, l'entretien et l'explotation des IRVE au SyMEG Ouvrir
- Délibération Délibération 472024 modifiant le réglement de fonctionnement de la crèche municipale, sise à Rivière des Pères Ouvrir
- Délibération Délibération 502024 autorisant le recrutement sur des postes permanents Ouvrir
- Délibération Délibération 532024 portant création de postes et modification des emplois communaux au 1er septembre 2024 Ouvrir
- Délibération Délibération 562024 constatant la désaffectation de l'ancienne caserne des sapeurs-pompiers et déclassement du domaine public Ouvrir
- Délibération Délibération approuvant le nouveau réglement intérieur du cimetière de la ville Ouvrir
- Délibération Délibération 482024 portant demande de dotation au titre du FNFS et du FNADT Ouvrir
- Délibération Délibération 512024 portant accueil de personnes volontaires en service civique Ouvrir
- Délibération Délibération 542024 portant sur la mise en place d'un dispositif de signalement Ouvrir
- Délibération Délibération 572024 fixant les tarifs de stationnement hors voirie pour l'année 2024 Ouvrir
- Délibération délibération approuvant la prise en charge des frais d'obsèques pour les personnes dépourvues de ressources suffisantes Ouvrir
- Délibération délibération autorisant l'augmentation du capital social de la SEMAG et autorisant le représentant de la collectivité à participer au vote Ouvrir
- Délibération délibération relative à la rétrocession de la parcelle AR 631 sise au 35 rue du Père Labat au profit de la SCI SCV Coeur de Basse-Terre Ouvrir
11 juillet 2023
24- Délibération délibération proposant la candidature de Monsieur le Maire pour le CA de l'AMG - CM du 11 juillet 2023 Ouvrir
- Délibération délibération sollicitant la cession gracieuse des parcelles AS 47 et AS 48 - CM du 11 juillet 2023 Ouvrir
- Délibération délib N° 64 2022 autorisant le Maire à engager la procédure pour les biens en état d'abandon manifeste sur la parcelle AI 417 Rue Fengarol Ouvrir
- Délibération délib N° 67 2022 approuvant la convention d'adhésion au service de paiement en lignes avec la DRFIP PayFip Ouvrir
- Délibération délibération approuvant le nouveau réglement intérieur du cimetière de la ville Ouvrir
- Délibération délibération décidant d'acquérir la parcelle cadastrée AN 417 sise 6 rue peynier, situé sur l'emplacement réservé n°31 du PLU Ouvrir
- Délibération délibération relative à l'installation d'une antenne du CNAM à Basse-Terre Ouvrir
- Délibération délibération portant répartition des subventions aux associations - CM du 11 juillet 2023 Ouvrir
- Délibération délib N° 80 2022 désignant un suppléant pour représenter le Maire à la Commission d'Elaboration du SAR Ouvrir
- Délibération délib N° 65 2022 décidant de mettre à la disposition du ConsRégional des emplacements sur le domaine pub pour l'installation de Bornes WIFI Ouvrir
- Délibération délibération autorisant la prise de participation de la SEMAG au capital d'une société par actions simplifiées la Foncière Ouvrir
- Délibération délib N° 81 2022 portant avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical des commerces de détail de la Ville pour l'anne 2023 Ouvrir
- Délibération délib N° 66 2022 décidant de donner un avis favorable sur la mise en compatibil du PLU dans le cadre du projet de réhabil du Palais de Justice Ouvrir
- Délibération délibération sollicitant la cession gratuite de la parcelle AR 183 - CM du 11 juillet 2023 Ouvrir
- Délibération délibération autorisant le recrutement d'un agent travailleur handicapé - CM du 11 juillet 2023 Ouvrir
- Délibération délibération modifiant la tarification pour l'occupation du DP - CM du 11 juillet 2023 Ouvrir
- Délibération délibération portant répartition des subventions aux associations Ouvrir
- Délibération délibération adaoptant l'excécution de la programmation 2023 de la politique de la ville - CM du 11 juillet 2023 Ouvrir
- Délibération délibération décidant d'accorder une subvention à l'association TANMPO pour école de musique - CM du 11 juillet 2023 Ouvrir
- Délibération délibération modifiant le plan de financement du projet de réfection de voiries post Fiona au titre du BOP 123 - Cm du 11 juillet 2023 Ouvrir
- Délibération délibération approuvant le projet de requalification du 2ème tronçon de la rue de la république - CM du 11 juillet 2023 Ouvrir
- Délibération délibération désignants les représentants de la VBT au CA de l'Artchipel - CM du 11 juillet 2023 Ouvrir
- Délibération Delib n° 15 2023 modifiant la délibération en date du 17 11 2011 instituant la taxe d'aménagement et décidant de réviser le taux Ouvrir
9 juin 2023
13- Délibération DELIB 32-2023 DESIGNATION DES DELEGUES SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS SENATORIALES 2023 Ouvrir
- Délibération DELIB 35-2023 ATTRIBUTION DE BONS ACHAT AUX BACHELIERS 2023 Ouvrir
- Délibération DELIBERATION 30 2023 PORTANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA GAULOISE Ouvrir
- Délibération Delib n° 16 2023 autorisant le projet de mise en sécurité de l'infrastructure informatique Ouvrir
- Délibération délib N° 79 2022 portant sur la candidature de la Ville à l'appel à projet 2023 de la DAC portant sur une action d'animation Ouvrir
- Délibération DELIB 33-2023 CREATION CONSEIL DES QUARTIERS ET INSTAURATION DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT LOCAL Ouvrir
- Délibération DELIB 36-2023 INSTAURATION NOUVELLE TARIFICATION DES SALLES MUNICIPALES Ouvrir
- Délibération DELIBERATION 31 2023 PORTANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPL2MENTAIRE A L'UBERC 3000 Ouvrir
- Délibération délib N° 77 2022 autorisant le Maire à engager la procédure pour les BEA manifeste sur la parcelle AM 473 au 30 Rue de la République Ouvrir
- Délibération DELIB 34-2023 PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEMSAMAR AU CAPITAL DE LA COOPERATIVE HLM CAP ACCESSION GUYANE Ouvrir
- Délibération délib N° 78 2022 autorisant le Maire à engager la procédure pour les BEA manifeste sur la parcelle AM 476 au 34 Rue de la République Ouvrir
- Autre REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT LOCAL Ouvrir
30 mai 2023
7- Délibération DELIBERATION 24 2023 PORTANT APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 Ouvrir
- Délibération DELIBERATION 27 2023 PORTANT DEMANDE DE SURCLASSEMENT DEMOGRAPHIQUE DE LA VILLE DE BASSE-TERRE Ouvrir
- Délibération DELIBERATION 25 2023 ADOPTANT LES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 Ouvrir
- Délibération DELIBERATION 28 2023 RELATIVE AUX TRAVAUX DE REFECTION ET OU DE REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES Ouvrir
- Délibération DELIBERATION 26 2023 ADOPTANT LES BUDGETS PRIMITIFS 2023 Ouvrir
- Délibération DELIBERATION 29 2023 APPROUVANT LE PROJET DE CREATION DE TERRAIN BASKET 3X3 POUR LE COMPTE DE L'ASSOCIATION BASSE-TERRE BASKET 94 AU TITRE DE LA CAMPAGNE ANS 2023 EN FAVEUR DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Ouvrir
27 avril 2023
10- Délibération delib N° 17 2023 décidant de pourvoir un poste de 9éme Adjoint au Maire et de modifier le tableau des Adjoints Ouvrir
- Délibération Délib N° 20 2023 approuvant le projet de réfection de 5 voiries Post tempête FIONA au titre de l'aide exceptionnellle Ouvrir
- Délibération délib N°22 2023 décidant de la création de la comission de coordination du label VAH Ouvrir
- Délibération delib N° 18 2023 portant modification du réglement intérieur de la ville de Basse-Terre sur la présentation de la synthèse de la qualité des comptes Ouvrir
- Délibération délib N° 21 2023 APPROUVANT L'ACQUISITION D'UNE VOITURE HYBRIDE ET DE DEUX SCOOTERS ELECTRIQUES POUR LA POLICE MUNICIPALE Ouvrir
- Délibération Delib n° 14 2023 relative à l'inscription sur la liste nationale des communes soumises au recul du trait de côte Ouvrir
- Délibération délib N°19 2023 relative au projet de délimitationdes espaces urbains de la zone des 50 pas géométriques Ouvrir
- Délibération délib N° 19 2 2023 motion prise par le conseil municipal pour une prise de responsabilité claire partagée et assumée de la gestion des enjeux du littoral Ouvrir
- Délibération délib N° 23 2023 décidant d'approuver la vente de l'ensemble immobilier situé au 9 rue Paul Baudot et 30 rue du dr Cabre appartenant au CCAS Ouvrir
30 mars 2023
9- Délibération Delib n° 07 2023 actant l'instatllation de Mme OUSSELIN Johanna nouvelle conseillère municipale suite à la démission de Mme PETRO Sonia Ouvrir
- Délibération Delib n° 10 2023 autorisant l'affectation du Fonds d'Aide aux Communes FAC 2022 et de la subvention Post FIONA du Conseil Départemental Ouvrir
- Délibération Delib n° 13 2023 précisant les conditions d'attribution d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires Ouvrir
- Délibération Delib n° 16 2023 autorisant le projet de mise en sécurité de l'infrastructure informatique Ouvrir
- Délibération Delib n° 08 2023 prenant acte de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire 2023 Ouvrir
- Délibération Delib n° 11 2023 relative à la mise en place des Lignes Directrices de Gestion Ouvrir
- Délibération Delib n° 14 2023 relative à l'inscription sur la liste nationale des communes soumises au recul du trait de côte Ouvrir
- Délibération Delib n° 09 2023 Fixant les taux d'impositions 2023 des Taxes Directes Locales Ouvrir
1 mars 2023
216 février 2023
11- Délibération Délib N° 01 2023 relative à la signature d'un avenant à la convention opérationnelle entre Action Logement la Ville de BTerre et la CAGSC dans le cadre du programme action coeur de ville Ouvrir
- Délibération Délib N° 04 2023 modifiant le réglement de fonctionnement des EAJE de la Ville de Basse-Terre Ouvrir
- Délibération délib N° 73 2022 fixant les tarifs de stationnement Hors Voirie pour l'année 2023 Ouvrir
- Délibération délib N° 76 2022 relative à la résiliation à l'amiable du bail emphytéotique administratif consenti par la Ville de BTerre à l'USBT Ouvrir
- Délibération Délib N° 02 2023 portant attribution de subvention à l'UBERC 3000 Ouvrir
- Délibération Délib N° 05 2023 validant la nouvelle organisation du temps scolaire à l'Ecole Primaire Gaston Michineau Ouvrir
- Délibération délib N° 74 2022 fixant les tarifs de stationnement sur voirie pour l'année 2023 Ouvrir
- Délibération Délib N° 03 2023 portant répartition des subventions aux Associations des Commerçants pour l'animation économique du Centre Ville Ouvrir
- Délibération Délib N° 06 2023 autorisant la signature d'une convention d'accueil de conseillers numériques non postiers en établissements postaux Ouvrir
- Délibération délib N° 75 2022 modifiant la tarification pour l'occupation du domaine public communal Ouvrir
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