Délibération N° 34/2021 CM du 17 Juin 2021 décidant de donner un avis favorable sur la mise en compatibilité du PLU de la ville de Basse-Terre au projet de relogement du Commissariat de Sécurité Publique de B/Terre. (document .pdf)

Délibération N° 35/2021 CM du 17 Juin 2021 décidant du non transfert de la Compétence en matière d'élaboration des documents d'urbanisme à la Communauté d'Agglomération "Grand Sud Caraïbe" (CAGSC).. (document .pdf)

Délibération N° 36/2021 validant l'affectation du Fonds d'Aide Aux Communes (FAC). (document .pdf)

Délibération N° 37/2021 du CM du 17 Juin 2021, autorisant le Maire à signer le Marché relatif à la Fourniture de "Titres-Restaurant" pour les agents de la Ville de Basse-Terre. (document .pdf)

Délibération N° 38/2021 du CM du 17 Juin 2021, décidant de vendre à la CAF DE LA GUADELOUPE Les parcelles de terrains cadastrés AM 270 et AM 271, sis à la Rue ALI TUR sur lequel est implanté une maison en ruine d'une architecture remarquable. (document .pdf)

Délibération N° 39/2021 séance du CM du 17 Juin 2021, autorisant l'EPF à acquérir pour le compte de la Ville de Basse-Terre la parcelle de terrain cadastré AI 299 d'une superficie de 327 M sise Rue Amédée Fengarol.. (document .pdf)

Délibération N° 40/2021 du CM du 17 Juin 2021, autorisant l'EPF à acquérir pour le compte de la Ville de Basse-Terre la parcelle de terrain cadastré AM 605 d'une superficie de 192 m, sise Rue Ferdinand L'Herminier.. (document .pdf)

Délibération N°41/2021 validant le nouvel organigramme. (document .pdf)

Délibération N°42/2021 modifiant le tableau des emplois communaux. (document .pdf)

Délibération N°43/2021 validant un plan de financement du projet pour la mise en place numérique dans les écoles élémentaires. (document .pdf)

Déliberation n° 442021 autorisant le Maire à demander une subvention à la CAF dans le cadre du Fonds Publics et Territoires. (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal N° 33/2021 décidant de la création d’u poste de chef de projet « Action Cœur de Ville ». (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal N° 32/2021 décidant d’autoriser le Maire à signer avec l’Etat un contrat d’engagement dans le cadre du dispositif COROM. (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal en sa séance du 19 Avril 2021 N° 30/2021, décidant de constituer des provisions pour risques et charges exceptionnelles. (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal N° 29/2021 en date du 19 Avril 2021 fixant les taux d’imposition 2021 des taxes directes. (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal N° 28/2021 en date du 19 Avril 2021, adoptant les comptes administratifs 2020. (document .pdf)

Délibération du Conseil Municipal N° 27/2021 en date du 19 Avril 2021 portant approbation des comptes de gestion 2020 du comptable public (document .pdf)

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°29 Délibération PROPOSANT les personnes appelées à siéger à la CCID +NOTIF

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°30 Délibération DESIGNANT le représentant de la Ville au Conseil des Territoires de la fondat° pour la mémoire de l'esclavage +NOTIF

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°31 Délibération autorisant l'emploi d'un collaborateur de cabinet

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°32 Délibération DECIDANT du non transfert de la compétence en matière d'élaborat° des docs d'urbanisme à la CAGSC +NOTIF

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°33 Délibération portant modificat° de la désignat° des représentants de la Collectivité au sein du CT de la VBT

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°34 Délibération portant modificat° de la désignat° des représentants de la Collectivité au sein du CHSCT de la VBT

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°35 Délibération AUTORISANT EPF GPE à acquérir parcelles AM 427 & 435 B-T pr compte VBT

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°35-2 Convention Opérationnelle de Portage Foncier EPF Acquisition compte de la VBT parcelles AM 427 & 435 au 4 Rue du Nègre Sans Peur

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°36 Délibération VALIDANT nouveau plan financement prévisionnel études de positionnemt en adéquat° projet Cœur de Ville

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°36-2 Convention de cofinancement ACV Basse-Terre

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°37 Délibération portant attribution d’une prime pour les bacheliers au titre de la promotion 2020

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°38 Délibération ACCEPTANT gest° patrimoine immobilier du (CCAS) par la Ville de Basse-Terre +NOTIF

CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°38-2 Convention de gestion du patrimoine immobilier du CCAS par la VBT

• N°56-2018 Délibération DECIDANT l'attribution d'une subvention de 3000€ à l'Asso (CMBT) pour l'organisat de Miss B-T +NOTIF
• N°55-2018 Délibération décidant de reconduire les activités sur le temps scolaire et à la pause méridienne
• N°54-1 AVENANT N°2 CGSP
• N°54 Délibération RELATIVE signature AVENANT N°2 concernant la DSP pour gestion de stationnmt payt sr voirie et hors voirie +NOTIF
• N°53-1 protocole-Annexes 2 & 3
• N°53-1 protocole-Annexe 1
• N°53-1 Protocole d'accord transactionnel
• N°53 Délibération DECIDANT approuver protocole transactionnel issu procédure de médiation du TA Gpe portant indemnisat GETEL +NOTIF
• N°52-1 Convention de partenariat
• N°52 Délibération RELATIVE CONVENT° partenariat entre la CAGSC, ses communes membres et la DRFiP DE Guadeloupe +NOTIF
• N°51 Délibération modifiant la décision modificative N°1 du budget principal et du budget annexe parkings 2018 +NOTIF
• N°50 Délibération adoptant la tarification pour l'occupation du domaine public communal
• N°49 Délibération PORTANT avis dérogations au repos dominical des commerces de la VB-T accordées par le Maire pr 2019 +NOTIF
• N°48 Délibération portant modification et transformation de postes
• N°47-1 Convention de mise à disposition du personnel municipal auprès de la CGSP
• N°47 Délibération DECIDANT de mettre à dispo du personnel municipal, auprès de la CGSP +NOTIF
• N°46-1 Règlement de fonctionnement
• N°46 Délibération modifiant règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants de la VB-T
• N°45 Délibération VALIDANT transfert de propriété Rocades de MontBazin & Petit-Paris patrimoine routier Région Gpe +NOTIF
• N°44 Délibération VALIDANT PDF prévisionnel études de positionnement et études de faisabilité projet (coeur de ville) +NOTIF
• N°43 Délibération VALIDANT transfert de Maitrise d'Ouvrage au CR réhabilitation du plateau sportif CH SALIN (Petit Paris) +NOTIF.pdf
• N°42-1 Projet de convention tripartite entre la VBT, la SIG et La Belle Créole
• N°42 Délibération APPROUVANT la convention tripartite entre la SIG, la fédérat° LA BELLE CREOLE et la VBT +NOTIF
• N°41 Délibération ADOPTANT l'execut° programmation 2018- Politique de la Ville +NOTIF

• Délibérations du conseil municipal du lundi 9 juillet 2018 - N°32
• Délibérations du conseil municipal du lundi 9 juillet 2018 - N°31

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